Logo

 

Responsable de publication 

 

GIP Charente SolidaritéS

375 ter Avenue de Navarre

16000 ANGOULEME France

Tel 05 45 24 46 46

Fax 05 45 24 4647

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

 

 

 

Accès au site

 
L’utilisateur de notre site internet ou l'internaute parcourant le site http://www.charentesolidarites.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés . Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

 

Contenu du site

   

Le GIP Charente Solidarités 16 met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site.

 

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

 
 

Les informations du présent site : - sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ; - ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ; - renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels le GIP Charente Solidarités 16 n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ; - ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Le GIP Charente Solidarités 16 décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

 

La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité du GIP Charente Solidarités 16 face à ses obligations légales.

 

 

 

Propriété

 
 
 

 

La structure générale du site a été développée à l'aide du logiciel Open Source Joomla . Les textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant ce site web http://www.charentesolidarites.org ont été acquis ou créés légalement par le Webdevelopper et Webdesigner du site, ces éléments sont de l’utilisation exclusive du GIP Charente SolidaritéS. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse des créateurs, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du GIP Charente Solidarités 16. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du GIP Charente Solidarités 16. Pour cela merci d’adresser un mail à cette adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

 

 

 

Utlisation des cookies

 
 

 
Le GIP Charente SolidaritéS 16 peut être amené à utiliser le système des "cookies". Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent.
Le GIP Charente SolidaritéS 16 pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins.
Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure.
Il vous est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

 

 

 

Sécurité et confidentialité sur le réseau

 
 
 
 


Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d'instruction, veuillez prendre contact avec le GIP Charente SolidaritéS 16 par écrit.

 

 

 

 

Informations d'ordre technique

 
 

 
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance nous pourrons interrompre à tout moment le site. Le site est optimisé pour les navigateurs suivants : Internet Explorer 7, Firefox Versions 1.5 et supérieures et Opéra versions 9 et supérieures. Le site est optimisé pour une résolution de 1280 par 1024 pixels et versions supérieures mais le site est aussi exploitable pour une résolution de 1024 par 768 pixels minimum.

 

 

 

 

Application de la loi française

 
 

 
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

 

 

 

 

Données personnnelles

 

 

Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

 
 

 

 

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés . Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.

 

 

 

Loi appplicable 

 
 

 

 

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

 

 

Hébergeur

 

 

ACTUNET

Centre d'affaire du pôle - Z.I. n°3

16160 Gond Pontouvre

Tel : 05.45.94.10.17

Fax : 05.45.94.10.16

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.